Aurélie Lafosse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aurélie Lafosse
attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
F. ― Service local du contentieux de Rennes
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000025037259
(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 2011
28/12/2011
De:
Aurélie Lafosse
attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
F. ― Service local du contentieux de Rennes
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000024290111
(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 2011
03/07/2011
De:
Aurélie Lafosse
attachée d'administration du ministère de la défense, directeur du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
F. ― Service local du contentieux de Rennes
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut
=
"
2011-01-01
"
JORFTEXT000023281084
(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 2010
26/12/2010
De:
Aurélie Lafosse
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
F. ― Service local du contentieux de Rennes
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022865900
(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 2010
30/09/2010
De:
Aurélie Lafosse
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
F. ― Service local du contentieux de Rennes
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022424559
(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 2010
04/07/2010
De:
Aurélie Lafosse
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
F. ― Service local du contentieux de Rennes
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000021696578
(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 2010
17/01/2010
De:
Lafosse (Aurélie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut
=
"
2003-09-01
"
JORFTEXT000000608178
(source JORF)
nomination
04 Novembre 2003
04/11/2003
De:
Lafosse (Aurélie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut
=
"
2002-09-01
"
eleve_ira
=
"
Lille
"
JORFTEXT000000411722
(source JORF)
nomination
14 Janvier 2003
14/01/2003
